MENTIONS LEGALES

Le site www.warmeriville.fr est le site officiel de la commune de WARMERIVILLE dont il est la propriété.

RESPONSABLE DE LA PUBLICATION : Patrice MOUSEL, Maire de WARMERIVILLE.

NOUS ECRIRE :
Mairie de WARMERIVILLE
1, rue des Vagériaux
51110  WARMERIVILLE (France)

NOUS CONTACTER :
Téléphone : 03 26 03 32 04  (pendant les heures d'ouverture figurant sur le site). 
Fax : 03 26 03 81 98
Courriel : mairie@warmeriville.fr

REALISATION : Mairie de WARMERIVILLE.

HEBERGEMENT :
OVH
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
2, rue Kellermann
59100 Roubaix (France).

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE (RGDP) :
Aucune information personnelle n'est collectée automatiquement lors d'une visite. Seule votre IP est jointe à l'envoi des formulaires  pour des raisons de sécurité. Les données fournies par le biais de ces formulaires sont sous votre responsabilité et  ne seront utilisées que pour nous permettre de vous contacter dans le cadre de la relation qui découle de votre demande. Nous nous engageons à ce que ces informations ne soient jamais communiquées à des tiers et seules les personnes autorisées par le responsable de la publication du site (voir plus haut) peuvent y accéder sous son contrôle et uniquement dans l'exercice de leur activité.

DROIT DE REGARD SUR LE CONTENU :
     Tout visiteur peut demander des rectifications ou suppressions d' informations  figurant dans le site en adressant sa demande par courrier ou courriel à la Mairie qui vérifiera le bien-fondé de la demande et qui procèdera le cas échéant aux corrections dans les plus brefs délais. 
 
PROPRIETE INTELLECTUELLE :
     Le site est la propriété de la commune, qui en est l'auteur.  La reproduction partielle du contenu du site, sur tout type de support, est autorisée sous réserve qu'elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires, commerciales ou polémiques. Dans les autres cas, demander l'autorisation préalable auprès de la Mairie. 

LIENS VERS NOTRE SITE :  
     La commune autorise tout site Internet ou tout autre support à mettre en place des liens pointant vers son site, sauf pour les sites payants ou diffusant des informations à caractère pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. 

LIENS VERS LES SITES EXTERIEURS :
     Ils sont indiqués à titre informatif et la commune ne peut être tenue pour responsable du contenu de ces sites.